Démarches et services

Affaires scolaires, petite enfance

Écoles maternelle et élémentaire de Frangy/Musièges

La Mairie de Frangy et de Musièges vous informe que : L’école maternelle restera fermée jusqu’à la fin de l’année scolaire. L’école élémentaire reprendra les cours de manière progressive à partir du jeudi 14 mai 2020, selon le protocole établi par l’établissement scolaire.La présence des enfants est sous décision volontaire des parents.Les familles sont informées […]

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Aide à la personne, Services médicaux
Vie associative, loisirs

L’ADMR, un engagement qui ne faillit pas face à la pandémie

Malgré la crise sanitaire actuelle, les associations ADMR de FRANGY, de SEYSSEL et d’USSES et RHÔNE continuent d’apporter son soutien aux personnes les plus fragiles sur l’ensemble de leur territoire d’intervention. Afin de poursuivre cette mission, les Association ADMR sont à la recherche de bénévoles voulant s’engager dans le soutien de nos ainés. Depuis le […]

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PLU
Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Val des Usses

Le PLUi du Val des Usses approuvé le 25 février 2020 couvre huit communes : Chaumont, Chavannaz, Chilly, Contamine-Sarzin, Frangy, Marlioz, Minzier, Musièges. Derrière ce lien, vous trouverez tous les documents tel qu’approuvé en conseil communautaire du 25 février 2020 : https://www.usses-et-rhone.fr/Plan-Local-d-Urbanisme Liens directs:Règlement écrit : https://www.usses-et-rhone.fr/IMG/pdf/3_1_vdu_reglement.pdfRèglement graphique de Musièges : https://www.usses-et-rhone.fr/IMG/pdf/3_2_8_vdu_plan_musieges.pdf

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Démarches et services
Vie locale

COVID-19 : Mesures de soutien de l’activité économique

GUIDE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES USSES ET RHÔNE Trésorerie Prêt garanti par l’ÉtatLe Gouvernement a mis en place un dispositif de soutien financier pour les entreprises impactées par le coronavirus. Pour plus de renseignements sur le Prêt garanti par l’Etat, vous pouvez prendre contact avec votre conseiller bancaire ou vous rendre sur le site de […]

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Etat civil

Passeport

Le passeport biométrique est un document de voyage qui permet à son titulaire de certifier son identité. Hautement sécurisé, il inclut un composant électronique où sont enregistrés l’état civil, la photo et les empreintes digitales numérisées du titulaire. Les documents à fournir pour obtenir un passeport : Copie intégrale de l’acte de naissance s’il n’y […]

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Etat civil

Le recensement militaire

Le recensement militaire est une démarche administrative obligatoire, que doit effectuer chaque français à partir de son seizième anniversaire jusqu’à la fin du 3ème mois suivant. Elle donne lieu à la délivrance d’une attestation de recensement qui devra être produite lors du passage des examens ou du permis de conduire. Le jeune sera convoqué par […]

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Etat civil

Légalisation de signature

La légalisation d’une signature sert à l’authentifier. Conditions La légalisation d’une signature sert à authentifier la signature d’actes sous seing privé par un contreseing officiel (signature officielle). Les agents publics des mairies ne peuvent pas traiter les documents en langue étrangère qui ne sont pas accompagnés d’une traduction en français. Obtention de la légalisation La […]

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